Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEREMIE MOURAT VIGNERON
VIGNOBLES MOURAT, SARL

Numéro de dépôt :
3856801
Date de dépôt :
05/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2021
JEREMIE MOURAT VIGNERON de VIGNOBLES MOURAT

Présentation de la marque JEREMIE MOURAT VIGNERON

Déposée le 5 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES MOURAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JEREMIE MOURAT VIGNERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VIGNOBLES MOURAT domicilié(e) 0 Route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL SUR LAY DISSAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 138 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Philippe DESRUES, Cabinet d'Avocats, PHD CONSEIL domicilié(e) 2 bis avenue Carnot - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France.

La marque JEREMIE MOURAT VIGNERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEREMIE MOURAT VIGNERON est expirée depuis le 5 septembre 2021.

VIGNOBLES MOURAT a également déposé les autres marques suivantes : OMBRELLE , O.V.N.I. - Objet Viticole Non Identifié , MICRO-CLIMAT , Doux comme un agneau , J.MOURAT – LOIRE MÉRIDIONALE , LE GRAND ECART , CHENIN DE JARDIN 2016 J.MOURAT , J.MOURAT LOIRE MERIDIONALE , MICRO CLIMAT VENDEEN 2015 , MICRO CLIMAT VENDEEN


VIGNOBLES MOURAT, SARL - 0 Route de la Roche sur Yon - 85320 - MAREUIL SUR LAY DISSAIS - France - SIREN 319138467


Me Philippe DESRUES, Cabinet d'Avocats, PHD CONSEIL - 2 bis avenue Carnot - 85100 - LES SABLES D'OLONNE - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Vins bénéficiant d'une indication géographique protégée comportant le terme “ vin de Pays du Val de Loire ”.